BBC ou pas ?
Récapitulons : le gouvernement pousse à la roue pour accélérer l'évolution technique. Pour les logements neufs, la nouvelle réglementation thermique 2012 impose le passage en BBC pour les permis de construire déposés à compter du 1er Janvier 2013.
Mais les dernières évolutions montrent la volonté de hâter le pas. Pour l'accession à la propriété, le PTZ+ prévoit un montant de prêt supérieur en cas d'acquisition neuve en BBC. En investissement locatif loi Scellier, même constat avec des taux de réduction d'impôt sensiblement supérieurs.
Faut-il pour autant en conclure qu'en dehors du BBC point de salut ?
Heureusement non, car les paramètres à prendre en compte sont plus diversifiés que le simple coup de pouce réglementaire.
Les constructions BBC sont en général plus chères, ce qui limite - dans le cas de l'accession à la propriété en PTZ+ - l'intérêt d'avoir accès à un prêt sans intérêt plus important. De plus, le choix de l'emplacement et de la qualité générale de la résidence ou du logement envisagé est sans doute au moins aussi important.
Dans le cas d'une recherche d'économie d'impôt en loi Scellier, le non BBC implique des taux de réduction d'impôt plus faibles. Ceci est certainement pénalisant pour les gros contribuables qui ont une tranche marginale d'imposition élevée (et qui ont donc besoin d'un gros montant d'investissement et / ou de taux importants de réduction d'impôt), mais pour les TMI à 14 % par exemple, pourquoi payer plus cher alors que l'économie réelle d'impôt pourra être optimisée par un montant d'investissement et des taux éloignés du maximum théorique ?
La conclusion logique est qu'en 2011 le BBC et le non BBC vont cohabiter avec des arguments différents (prix d'achat contre meilleure performance thermique) qui seront certainement départagés par des critères comme la disponibilité, l'emplacement et la qualité générale du produit immobilier.
A compter de 2012 en revanche, la faiblesse ou la disparition des stocks de logements non BBC simplifiera la donne sur cette problématique. Alors, profitez de 2011 pour faire votre choix en toute connaissance de cause !