La notion de programme immobilier

Les programmes immobiliers sont de natures très diverses. Quoi de commun en effet entre un programme de résidences secondaires en bord de mer et un programme immobilier d'appartements en centre ville ? Rien au niveau du produit immobilier mais beaucoup au niveau du concept et du vocabulaire !
 

En fait, c'est un peu la même chose...
Sur le fond, quand un promoteur porte un projet immobilier, avant de le proposer à sa clientèle, il va devoir le travailler.
Logements individuels ou collectifs, nombre d'appartements ou de maisons, thème de la résidence, taille et type des logements, organisation du plan de masse, niveau de qualité attendu, tout ceci doit être réfléchi en amont et programmé.

Cette programmation constitue le point de départ du projet et le cahier des charges de conception de l'opération immobilière en devenir.
Notre fameux programme immobilier est donc le résultat de ce parcours et cette appellation générique est passée dans le vocabulaire courant comme l'ensemble immobilier dans sa globalité, c'est à dire la somme des logements et des parties communes qui le composent.
 

Si l'on sait ce qu'est un programme immobilier, quel est le trait d'union entre le programme immobilier et l'acquéreur. En d'autres termes, qui achète quoi et à qui ?

L'acquéreur, futur accédant à la propriété ou investisseur immobilier, choisit un logement et va donc vouloir l'acheter (soit sous forme de lot de copropriété, soit en pleine propriété comme dans le cas d'un permis valant division parcellaire). Mais à qui ?

Le vendeur d'un programme immobilier neuf est bien entendu le promoteur immobilier qui a porté ce programme. Mais ce n'est que très rarement la structure grand public qui est utilisée pour réaliser les programmes.

Le plus souvent, ce sont des filiales sous forme de SCI (société civile immobilière), de SNC (société en nom collectif) ou de SARL (société à responsabilité limitée) spécialement créées qui servent de support juridique au développement du programme et qui seront de droit les vendeurs des logements mis à la vente. Car le financement de la promotion immobilière et des programmes immobiliers réclame une individualisation des engagements financiers et donc l'utilisation de structures dédiées à un programme immobilier particulier.

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